RÉCONCILIATION
ET JUSTICE
  Fonctionnement, réussites et échecs des commissions de vérité
   
 
  Stéphane Leman-Langlois
   
Il est de plus en plus question, de nos jours, de « commissions de vérité », institutions qui ont pour mission de faire le point sur des périodes historiques caractérisées par la guerre civile, la répression autoritaire, la torture, le mépris des droits humains. Dans plusieurs pays du monde, incriminer de tels conduites généralisées et accuser formellement des centaines, voire des milliers de personnes fut jugé impossible pour plusieurs raisons. La tenue d’une commission de vérité s’est avérée, dans plusieurs de ces cas, une solution modérée et satisfaisante pour la plupart des parties, puisqu’elle évite de reproduire les conflits passés, favorisant plutôt la réconciliation nationale. Cependant, le modèle n’ayant pas de structure éprouvée, ni même de balises minimales de fonctionnement, il est facilement adaptable aux besoins immédiats, opportunistes des gouvernants et de leurs principaux clients.
Lire le compte-rendu de Frédéric Oqueteau
   
   

Table des matières

Introduction

Chapitre 1 : Trois illustrations du modèle
1.1 Vérité et procès en Argentine
1.2 Vérité et amnistie au Chili
1.3 Vérité et réconciliation en Afrique du Sud
1.4 Contexte politique : identification et négociation des « nécessités »

Chapitre 2 : Principes fondateurs
2.1 Les transitions fragiles et la sécurité
2.2 La justice réparatrice, discours et pratique
2.3 L'entreprise morale
2.4 Le besoin de vérité
2.5 La réconciliation

Chapitre 3 : Nouvelle solution, nouveaux problèmes
3.1 L'indéterminé dans le discours et la confusion des objectifs
3.2 La volonté de pardonner et l'institution du pardon
3.3 La persistance du pénal
3.4 La moralité nationale : mêmes injustices, nouveau discours
3.5 Le narratif magique

Conclusion

Introduction

Tout dernièrement, le Canada créait un ministère, du nom de Résolution des questions des pensionnats indiens Canada, pour administrer le règlement offert par le gouvernement aux victimes des pensionnats où on avait, durant des années, séquestré et grossièrement maltraité des milliers d’enfants aborigènes. Un des éléments du règlement est la création, en 2008, d’une « Commission de vérité et de réconciliation » visant pour l’essentiel à faire la lumière sur les événements du passé, sur les circonstances et objectifs du programme des pensionnats, ainsi que sur ses conséquences sur ses jeunes victimes (un accord de compensation financière a déjà été présenté). Le mandat de la Commission est de cinq ans, après quoi elle se devra de soumettre son rapport final au gouvernement fédéral.

Dans sa version idéale, la « commission de vérité » est au carrefour de la justice, qu’on désire pour éviter l’impunité des coupables et pour rétablir la réputation des victimes, de la réconciliation, nécessaire parce que dans la plupart des cas une commission couronne un processus de paix encore fragile, et l’histoire, qu’on espère aussi proche des faits réels que possible. Puisque tous ces aspects sont fondamentaux, dans presque toute société, et puisque toute société, même la plus paisible, a son lot d’époques, de lieux et de phénomènes peu reluisants, la commission de vérité, en tant qu’institution, a un avenir assuré.
Le modèle institutionnel de la « commission de vérité » est particulier sous plusieurs points, dont le principal est d’être suffisamment flexible pour résister aux plus radicales adaptations. En général, on donne tout de même quelques éléments fondamentaux qui peuvent être généralisés :

• Elles sont officielles. Même si certains groupes sub- et para-étatiques ou privés se sont autoproclamés « commission de vérité » (par exemple, la défunte Korea Truth Commission qui voulait se pencher, aux États-Unis, sur les abus de la guerre de Corée), il reste accepté qu’une telle institution tient sa compétence du pouvoir de l’État.

• Elles sont aussi temporaires, au sens où leur mandat est d’aboutir à un objectif final, généralement une forme de rapport, qui mettra fin à leur existence. Souvent, une commission des droits de la personne, permanente, leur succède et vise à institutionnaliser définitivement leurs principes et valeurs.

• Elles visent le passé. Contrairement à d’autres types d’institutions d’enquête et surtout aux commissions des droits de la personne, les commissions de vérité se penchent sur des événements, actes ou phénomènes qui sont terminés.

• Elles visent des actes commis par un gouvernement ou par ses institutions (police, forces armées, ministères, etc.), ou du moins par des acteurs individuels ou collectifs bénéficiant de la sanction, de l’assistance, ou d’une tolérance de l’État. Par conséquent, elles suivent généralement un changement significatif au sein de l’État, comme un renversement du régime politique ou au moins le remplacement des individus détenant le pouvoir.

Par ailleurs, il est possible d’identifier trois caractéristiques associées non pas aux activités d’une commission mais à l’idée même d’en tenir une — donc, dans son aspect symbolique et politique plutôt que pratique. Premièrement, la mise de côté de l’approche pénale, ainsi que du langage de la justice criminelle, est absolument fondamentale. Mis à part les quatre aspects ci-dessous, au demeurant vagues, le modèle est surtout défini négativement, c’est-à-dire par contraste avec ce qu’il n’est pas : un procès ou une série de procès visant le « nettoyage » ou lustration de la nation. Plutôt que de se débarrasser, d’isoler, d’emprisonner les responsables des « conflits passés » (euphémisme décrivant les abus sur lesquels la commission se penchera), il s’agit de les réintégrer ou du moins de les faire accepter au corps social. En parcourant les textes de loi ou les décrets exécutifs ayant donné lieu à des commissions, on s’aperçoit que dans la plupart des cas l’appellation « commission de vérité » (et ses variantes) recouvre toutes les alternatives à la justice pénale. À l’occasion, elle est synonyme de « justice réparatrice », concept lui-même très large.

Cependant, même cette définition négative doit encore être nuancée : il arrive que la mise de côté du modèle pénal soit temporaire, puisque plusieurs commissions ont explicitement visé à ouvrir le chemin à des accusations et poursuites criminelles éventuelles. Dans ces cas, la commission enquête et vise à établir un certain nombre d’éléments nécessaires au renvoi devant la justice criminelle : que s’est-il passé au juste, qui est responsable, quel est le droit en vigueur. La justification ultime des activités de la commission est donc la poursuite judiciaire, même si son objectif immédiat est d’éclaircir le passé.

L’abandon (même temporaire) du pénal sert deux fonctions majeures pour un nouveau gouvernement, qui est souvent encore fragile: afficher le pragmatisme, la flexibilité et la rationalité administrative qui sont indispensables à la conception libérale de l’État, et montrer par contraste qu’une ère nouvelle, moins répressive, a commencé. Bref, il s’agit de faire le moins de remous possible, tout en montrant une saine préoccupation pour les abus du passé.

Deuxièmement, une commission de la vérité reste toujours une création politique. Non pas au sens où, comme toute institution publique, elle est le résultat d’une activité gouvernementale ; c’est l’évidence même. Ce qu’elle a de particulier se situe dans le caractère ouvertement politique des principaux objectifs ultimes de l’institution : par exemple, éduquer le public, honorer les victimes et dénoncer les coupables d’actes à motivation politique, ou encore « réconcilier la nation », « faire table rase », « tourner la page » ou « faire son deuil ». Ces objectifs pourraient également former la base d’une approche pénale conventionnelle, bien sûr, mais ils devraient dans ce cas rester secondaires devant les principes du droit — si ce n’était pas le cas, on s’exposerait automatiquement à des critiques. Au contraire, une commission peut être conçue, dès le départ, pour satisfaire en priorité à ces objectifs, se libérant des principes et des procédures du droit pénal en abandonnant tout simplement la volonté de mettre en accusation et de condamner.

Troisièmement, l’absence de modèle pratique, de standard légal ou d’objectif uniforme, loin d’être un défaut, est précisément ce qui donne aux projets d’établir de telles institutions un avantage énorme dans une variété de contextes (sans les limiter aux changements d’administration) où des négociations politiques sont en cours : contrairement à l’approche judiciaire, où la procédure est fixée à l’avance — du moins dans ses grandes lignes — les diverses caractéristiques de la structure d’une future commission sont toutes sur la table de négociation. Dès le départ, les diverses parties en position de pouvoir auront loisir de décider des pouvoirs légaux de la commission (de perquisitionner, de saisir ou de forcer à comparaître, par exemple), des événements ou de la période historique visés par l’exercice, de la procédure de nomination des commissaires, du caractère public ou non des audiences, des mémoires, des témoignages, du rapport final. Il faudra également voir à la protection légale des personnes appelées à comparaître, incluant la possibilité d’immunité future advenant le cas où un témoignage pourrait être incriminant. On pourra également ajouter des fonctions secondaires à l’institution, comme un système de dédommagement des victimes ou de reconstruction de la communauté, par exemple. Bref, toutes les facettes de la future commission sont autant d’occasions de marchandage politique.

Ainsi, parler comme on le fait souvent d’un « modèle » ou d’une méthode de résolution de conflits qui porterait le nom de « commission de vérité » est clairement excessif. Chaque commission de vérité est en fait son propre, et unique, modèle — même si, comme nous le verrons dans les lignes qui suivent, certaines en ont inspiré d’autres. Le chapitre qui suit donne quelques exemples de cette flexibilité, explorant trois des plus importantes commissions à ce jour, incluant les liens qui les lient les unes aux autres. Dans le second chapitre, nous nous attarderons sur les principaux argumentaires qui sous-tendent le modèle, tel que présentés dans divers contextes politiques. Le troisième chapitre passera en revue les difficultés auxquelles font face les commissions de vérité. Tout au long de ces chapitres, l’exemple principal auquel nous ferons référence est celui de la Commission vérité et réconciliation (CVR) d’Afrique du Sud. Celle-ci a l’avantage d’être encore récente et reste la plus importante à ce jour, aussi bien au chapitre des ressources, des activités et de la production écrite, ce qui en fait une source d’information inégalée sur le sujet.

Ce court ouvrage ne vise pas à présenter des conclusions normatives ou des recettes qui pourraient servir à l’éventuel établissement d’une commission ou à l’évaluation de celles qui ont déjà vu le jour. De tels travaux existent déjà, mais leur défaut majeur est presque toujours le même : une inévitable retombée dans les ornières formées par un certain nombre de prémisses qui méritent pourtant une attention critique plus poussée. Une notable exception est l’ouvrage d’Antje du Bois-Pedain, qui fait une analyse juridique particulièrement fouillée du fonctionnement du processus d’amnistie en Afrique du Sud. Cependant, dans trop ouvrages l’élan normatif des auteurs rend nécessaire l’établissement du même type d’échafaudage de faits et d’idées qui est à la base de la fondation des institutions et qui est un objet sociologique en soi et non un outil d’analyse. On y apprend donc relativement peu : les auteurs cherchent surtout à illustrer leurs thèses et beaucoup moins à comprendre la réalité du terrain. C’est pourtant à ce niveau que se trouvent les clefs d’une meilleure compréhension du mécanisme sociopolitique qui mène à l’établissement d’une commission de vérité. Autrement dit, dans la mesure où on désire comprendre, et non simplement recommander, la normativité devrait être la question de départ, et non la réponse.

   
   
  Compte-rendu
 

Voilà un petit livre concis et lumineux, d’une très grande originalité sur un objet  difficile à cerner. Il se penche sur les « commissions de vérité » instaurées par de nouveaux régimes politiques soucieux de sortir de guerres civiles sanglantes qui ont durablement traumatisé les populations de leur territoire. L’objectif du nouveau régime est de les accompagner sur le chemin de la paix après une catharsis collective fondée sur autre chose qu’une justice pénale restant trop souvent mobilisée par le désir de châtier les anciens bourreaux. Face aux « méga-crimes » dont l’extrême XXe siècle fut le théâtre (ainsi que le sera, hélas, le XXIe), nous savons désormais que les réponses  de type « Tribunal de Nuremberg » ou de type « TPI » ont failli, qui n’ont pas vraiment permis de surmonter les traumatismes collectifs. Des solutions de rechange à la stricte logique de la justice pénale, labellisées en « justice réparatrice ou restauratrice » s’inventent aujourd’hui. L’auteur en est suffisamment averti pour dresser un inventaire assez complet de la question, sans jamais céder à l’irénisme.  Il pose comme un acquis de départ le caractère moral de son objet d’étude, laissant au lecteur tout loisir d’arriver à la fin en utilisant les différents arguments du dossier comme des clés susceptibles de lui entrouvrir la porte de l’espoir ou de la lui barrer fermement, selon ses préventions à l’égard de la nature humaine.

Les « commissions de vérité » sont des créatures politiques, flexibles, adaptatives et inventives, fonctionnant à partir d’un substrat intangible : leur caractère officiel et temporaire vise à élucider des événements terminés en se concentrant sur les actes commis par les institutions militaro policières des régimes précédents. Leur raison d’être est moins d’identifier tous les coupables, que de faire accepter au corps social la nécessité de réintégrer les anciens responsables en son sein. Ce projet de réconciliation, qui s’apparente à une justice, surviendra le jour où la plaie se cautérisera. Et cela se produira d’autant plus vite que les bourreaux auront admis de leur côté, de dire leur vérité sur les actes commis devant les victimes survivantes.

L’ouvrage est construit en trois chapitres. Dans le premier, l’auteur compare 25 commissions de vérité et s’attarde sur trois d’entre elles pour en faire ressortir différentes caractéristiques heuristiques. A propos de la CONADEP argentine (1983) il montre que la « loi du point final » censée mettre un terme aux abus des juntes antérieures ne fit que réfléchir l’équilibre des pouvoirs de son époque : « moins la stabilité du nouveau régime est acquise, moins les anciens criminels sont poursuivis » (p. 38). S’agissant de la « Commission Rettig » instituée en 1990 au Chili, la modalité procédurale fut différente : sa stratégie explicitement non punitive se justifia par la loi d’amnistie de 1978 qui avait neutralisé auparavant toute possibilité de poursuites judiciaires des pinochistes impliqués dans le coup d’état contre Allende et au sein de la junte régnante. Il n’y eut plus de confrontations possibles entre anciens et nouveaux agents sous les différentes régimes, ni aucun besoin de mobiliser la déprimante théorie de « l’obéissance aux ordres ». L’auteur ironise à ce sujet : les uns et les autres partagent toujours un démon commun, l’obsession du communisme et la « subversion » (p. 49).  La Commission sud-africaine TRC (ou CRV), inaugurée en 1995, prit de son côté une dimension beaucoup moins controuvée. A vrai dire, c’est sur elle que ce petit livre est le plus focalisé, dans la mesure où son potentiel subversif est examiné à la loupe : l’étendue de la période couverte (1960-1994), l’ampleur du système répressif examiné et l’envergure des objectifs pédagogiques de la commission sont trois critères qui la démarquent ostensiblement des deux précédentes. Au terme d’une typologie des modèles de justice surgissant après de longues et tortueuses transitions politiques, l’auteur estime que la volonté politique d’instaurer la « vérité » dans un but de réconciliation et de concorde nationale obéit aussi à des logiques beaucoup plus complexes que ce simple objectif d’affichage. 

Le néo-criminologue politiste va-t-il alors se faire moraliste pour nous conduire dans les arcanes de ce que signifie « instaurer la vérité pour réconcilier » ? C’est l’objet du deuxième chapitre dédié aux principes fondateurs, de loin le plus fouillé, et requérant le plus de sens critique. Ne perdant pas de vue que derrière les  processus de morale intensifs qui guidèrent l’action, les considérations stratégiques d’ajustement au contexte du déroulement du processus transitionnel n’ont jamais été absentes en Afrique du Sud, il ouvre la boîte à outils de la Commission Réconciliation et Vérité. Les métaphores médicales pour penser [panser ?] le problème et sa solution ainsi que les métaphores religieuses abondent (tel le pardon chrétien des victimes aux bourreaux) au point d’avoir saturé une action politique prudente et audacieuse de l’ANC pour résoudre la  quadrature du cercle : assurer la sécurité future des institutions et des populations, redresser moralement le pays, satisfaire la dignité des victimes éprises de vérité et les réconcilier avec les agents impliqués dans les horreurs de l’apartheid, mais ayant accepté de reconnaître leurs torts, quelles qu’en aient été leurs arrière-pensées. Le contexte fut favorable, où effleurait à l’international la thématique de la « justice réparatrice », un logiciel cognitif inespéré pour essayer une  troisième voie capable de dépasser l’habituelle impunité collective ou l’impuissance éplorée des bureaucraties pénales restant arc-boutées sur les seuls châtiments individualisés. Cette greffe langagière et symbolique rencontra un terrain d’autant plus accueillant que le régime était encore instable et devait trouver en lui-même des ressources conceptuelles inédites pour asseoir sa légitimité. Le crime politique classique fut redéfini en crime à  motif politique, une catégorie politiquement acceptable de motifs permettant d‘attribuer une amnistie, souligne Leman-Langlois  (p. 102). La CRV sut résoudre la soif de vérité des victimes en différenciant plusieurs acceptions fonctionnelles du terme de vérité, vertu non théologale en l’occurrence très élastique. L’impuissance finale résultant des dispositifs d’ordinaire  mis en place ne pouvant pas être la fin de l’histoire en Afrique du Sud, l’art consommé de s’accommoder du modèle dit de la « pomme pourrie » au sein des autres modèles devait être anéanti afin que soit rendue publique crédible la vérité aux victimes. Elles devaient au moins avoir des certitudes au sujet du sort de leurs proches disparus, et disposer désormais d’une arme très utile, en général sous estimée : la faculté de déjouer les révisionnistes futurs dont la tactique n’est jamais tant de nier une vérité que d’opposer aux victimes des allégations de fausseté factuelle. Ces mécanismes compensateurs furent les déterminants essentiels sur la voie d’une réconciliation collective préparant une amnistie basée sur une longue pédagogie préparatoire au pardon.

Au troisième chapitre, l’auteur se livre à une méditation plus personnelle sur les sens de la justice instituée par le modèle de la Commission de vérité : une solution en quête d’un problème, explique-t-il dans une lumineuse et obscure formule en pointant du doigt des objectifs confus et des discours indéterminés entre les diverses notions de vérité et de justice, de justice et de sécurité ;  une confusion au sujet de la citoyenneté et de la nationalité, ainsi que dans les sphères civile et religieuse, des discours bien souvent contradictoires au sujet des échecs et des réussites… Toutes ces faiblesses du processus sud-africain sont certes patentes, mais derrière cet apparent chaos, Stéphane Leman-Langlois entend  nous rendre sensible à autre chose. Dès lors qu’un nouveau régime a entrepris de pardonner en inventant des procédures de réconciliation novatrices, la justice pénale doit se rassurer, car elle n’est pas disqualifiée pour autant. Il lui faut simplement mesurer que ses présupposés ne sont plus un invariant nécessaire et suffisant à la bonne marche du monde. Bien d’autres sentiers parsemés de nids de poules peuvent être empruntés par le biais d’une magie sociale capable d’opérer des miracles, à commencer par l’évitement de la pire des solutions, la solution terroriste, que beaucoup de désespérés considèrent comme idéale pour en finir avec un régime épouvantable.  

Frédéric OCQUETEAU